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Marques déposées par monsieur Sébastien SAYAD
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DS NORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DS NORD
Monsieur Sébastien SAYAD

Numéro de dépôt :
4492434
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
DS NORD de Sébastien SAYAD

Présentation de la marque DS NORD

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par monsieur Sébastien SAYAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DS NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Sébastien SAYAD domicilié(e) 21 Bis Rue du Moulin - 62149 - Givenchy les la Bassée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martin GRASSET domicilié(e) 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France.

La marque DS NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS NORD arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.

Sébastien SAYAD a également déposé les autres marques suivantes : Document Solutions 62 , Document Solutions Nord


Monsieur Sébastien SAYAD - 21 Bis Rue du Moulin - 62149 - Givenchy les la Bassée - France


Monsieur Martin GRASSET - 86 Boulevard Carnot - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Imprimantes électroniques, Photocopieuses, Télécopieurs, Scanneurs d'image et Produits multifonctionnels, à savoir machines permettant de copier télécopier, imprimer et scanner; Logiciels d'exploitation pour les machines précitées; Logiciels ;

Entretien et Réparation d'appareils de bureau ;

Services de conseils en matériel informatique et bureautique (imprimantes, photocopieuses, télécopieurs, scanners d’image) et logiciels associés.